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Les statuts

Les statuts

STATUTS DE L’ASSOCIATION « Les AMIS de BRUNO ÉTIENNE »

(DÉCLARÉE SOUS LE RÉGIME DE LA LOI DU 1er JUILLET 1901 ET DU DÉCRET DU 16 AOÛT 1901)

 

Article 1er – Dénomination
Il est fondé entre les membres soussignés et adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :
« Les Amis de BRUNO ÉTIENNE »

Article 2 – Objet
Cette association a pour but de protéger et faire connaître l’œuvre de Bruno Étienne. Elle contribue à diffuser, rééditer ou traduire les œuvres publiées, à faire publier ses textes inédits, à aider toute initiative permettant d’approfondir, de faire fructifier, de faire rayonner sa pensée par tous moyens à sa disposition.

Article 3 – Siège social et Durée
Le siège social est fixé au « Clos Vert », 39 Traverse Baret, 13100, Aix-en-Provence.
Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.
La durée de l’association est illimitée.

Article 4 – Membres
L’association se compose de :

  • Membres fondateurs ;
  • Membres d’honneur ;
  • Membres actifs ;
  •  Adhérents.

a. Sont considérés comme membres fondateurs les personnes désignées dans la rubrique « Les Amis de Bruno Étienne – Les Membres fondateurs » et toute personne agréée par le bureau sur présentation d’un membre fondateur ou par les ayants-droit de Bruno Étienne.

Ils versent une cotisation annuelle et ont un droit de vote aux assemblées générales.

b. Sont membres d’honneur, ceux qui ont contribué ou contribuent, de manière significative, directement ou indirectement, à enrichir, faire connaître et diffuser l’œuvre de Bruno Étienne.
Ils sont exonérés de cotisation mais peuvent contribuer aux ressources de l’association en tant que membres bienfaiteurs. Ils ne peuvent voter aux assemblées.

c. Sont membres actifs, ceux qui, se reconnaissant dans l’œuvre de Bruno Étienne, s’engagent de contribuer, d’une façon ou d’une autre, à la vie de l’association.
Ils versent une cotisation annuelle. Ils ont le droit de voter aux assemblées générales.

d. Toute institution ou personne morale qui contribue à l’objet social de l’association. Ils participent aux ressources de l’association par tous moyens, notamment financiers.

e. Sont adhérents, les personnes qui s’intéressent à l’œuvre de Bruno Étienne.
Ils versent une cotisation annuelle.

Article 5 – Admission
Pour faire partie de l’association il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission motivée présentées par écrit.

Article 6 – Radiation
La qualité de membre se perd par :

  • La démission ;
  • Le décès ;
  • La radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave ; l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications ;
  • Ces dispositions ne concernent pas Maryse Étienne, Véronique Étienne et Florence Ayel, ayants-droit de Monsieur Bruno Étienne.

Article 7 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent :

  •   Les cotisations annuelles qui, pour l’exercice courant de la création à la clôture du premier exercice, sont d’un montant de :
    • Membre actif : 20 €, 8 € pour les chômeurs et les étudiants ;
    • Membre bienfaiteur : 100 € minimum ;
    • Adhérents : 10 €.
  • Les subventions de l’Europe, de l’État, des régions, des départements et des communes et toute institution de type fondation privée.
  • Les dons et legs.
  • Les prestations éventuelles.
  • Toute autre ressource autorisée par les lois en vigueur.

Article 8 – Le Bureau
L’association est dirigée par un Bureau dont les membres sont élus en assemblée générale pour une année à la majorité des deux tiers. Les membres sont rééligibles.
Le Bureau est composé des personnes et qualités suivantes :

  • Un Président ;
  • Deux vice-présidents ;
  • Un trésorier ;
  • Un secrétaire ;
  • De membres ayants-droit de Monsieur Bruno Étienne ;
  • Des chargés de mission.

Article 9 – Réunion du Bureau en Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit au moins quatre fois par an sur convocation du Président, ou à la demande du quart des membres du Bureau. Il délibère valablement si la moitié des membres du Bureau sont présents.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés ; en cas de partage, la voix du Président d’honneur est prépondérante.
Tout membre du Conseil d’Administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 10 – Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année. Elle délibère valablement si le quart des membres est présent.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Bureau. L’ordre du jour est indiqué dans la convocation.

Article 11 – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la majorité des membres ayant droit de vote, ou à la demande des ayants-droit de Monsieur Bruno Etienne, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l’article 10.

Article 13 – Modification des statuts et dissolution
Toute modification des statuts, sauf celle prévue à l’article 3, doit être votée par l’assemblée générale réunie en session extraordinaire.
La dissolution de l’association ne peut être décidée qu’à la majorité des trois-quarts des membres présents (ou représentés) lors d’une assemblée générale extraordinaire spécialement convoquée à cet effet. Dans le cas où ce quorum ne serait pas atteint une seconde assemblée générale extraordinaire serait convoquée et délibérerait valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

La Présidente
Maryse ETIENNE

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Le Bureau

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Les Amis de Bruno Etienne

Présidente : Maryse Etienne
Secrétaire : Robert Djian
Trésorier : Gérald Almira

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